Mise à Jour le 13/03/2021
Aleykat est une Plateforme Applicative permettant de développer la pratique du cyclisme de ses utilisateurs à travers différents produits : “Aleykat” et “Aleykat Workout” (ci-après, dans son ensemble, la « Plateforme Applicative »). Ces deux produits sont accessibles sur les magasins d’application Google play store et Apple Store et sont destinés à être utilisés sur les équipements sous Android et iOS compatibles. Ils sont développés par Pierre Massé (ci-après, dans son ensemble, Blouscrine) ou en partenariat avec des tiers, entreprises ou partenaires.
La Plateforme et les Services sont accessibles aux Utilisateurs. Lorsque les Services accessibles aux Utilisateurs sont fournis à ces derniers via une Plateforme Partenaire exploitée Blouscrine, ils sont susceptibles d’être proposés aux Utilisateurs par l’Entreprise Partenaire de Blouscrine, dans les conditions précisées dans les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (les « Conditions Générales »).
Blouscrine pourra modifier les conditions d’utilisation de sa Plateforme Applicative à tout moment et ces modifications prendront effet immédiatement. Par conséquent, l’Utilisateur est invité à se référer au présent document fréquemment. La dernière version des conditions d’utilisation est accessible en permanence sur la plateforme Applicative.
L’accès à la Plateforme et toute utilisation des Services entraînent de plein droit acceptation des Conditions Générales.
Blouscrine pourra modifier les Conditions Générales, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur la Plateforme. Les Conditions Générales applicables sont celles disponibles au jour de la connexion en cours de l’Utilisateur sur la Plateforme. L’Utilisateur est invité à prendre régulièrement connaissance et à lire attentivement la dernière version des Conditions Générales applicables.
Les applications Aleykat et Aleykat Workout sont éditées par Blouscrine. Les services rendus nécessaire par Aleykat, et Aleykat Workout sont hébergés en mode SaaS par Firebase (Google) dont le siège social est situé aux Etats Unis.
Pour les besoins des Conditions Générales, les termes suivants sont ainsi définis :
Compte Utilisateur : interface dédiée à un Utilisateur, accessible par celui-ci de manière sécurisée sur la Plateforme ou Plateforme Partenaire aux Heures de Disponibilité et permettant l’utilisation des Services par l’Utilisateur ;
Conditions Générales : présentes conditions générales de vente et d’utilisation.
Contenu : tout document, photographie, article, information ou donnée accessible ou téléchargeable à travers les Services, sous toute forme que ce soit, notamment texte, dessin, image ou schéma.
Données d’Utilisateur : désignent i) toute information relative à l’Utilisateur et fournie par ce dernier lors de la création ou de l’utilisation de son Compte Utilisateur, ainsi que ii) les données issues des Applications tierces que l’Utilisateur a souhaité intégrer à son Compte Utilisateur.
Heures de Disponibilité : 24h/24, et 7j/7, hors Périodes d’Indisponibilité ;
Identifiants : identifiant et mot de passe personnels et confidentiels choisis par l’Utilisateur lors de la création ou de la modification de son Compte Utilisateur.
Identifiant Tour / Identifiant stage de préparation : désigne les identifiants permettant de rejoindre les activités de groupes.
Plateforme Applicative : infrastructure logicielle, base de données et interfaces d’échanges d’information développées et / ou utilisé par Blouscrine opérées par elle, accessible via les Applications Blouscrine. La Plateforme Applicative et les éléments qui la composent sont la propriété intellectuelle de Blouscrine ou font l’objet de droits de propriété intellectuelle dont Blouscrine est titulaire ou licencié.
Règlementation Applicable : désigne (i) le Règlement UE 2016/679, adopté le 27 avril 2016 (« RGPD »), (ii) la Directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 (la « Directive e-Privacy »), et toute législation remplaçant le RGPD et la Directive e Privacy, (iii) toute loi, statut ou réglementation en matière de protection des Données Personnelles d'un État membre de l'Union européenne (« UE »), qui peuvent s'appliquer à l'une des Parties dans le cadre de ses activités de traitement des données ou de son établissement dans l'UE, iv) ainsi que les décisions adoptées par une autorité judiciaire ou administrative autorisée d'un État membre de l'UE qui lient directement l'une des Parties en raison de ses activités informatiques ou de son établissement dans l'UE.
Services : ensemble des services fournis par Blouscrine aux Utilisateurs de la Plateforme Applicative, disposant d’un Compte d’Utilisateur valide et actif et comprenant les Services de Base.
Services de Base : désigne les Services fournis par Blouscrine au titre des Conditions Générales et susceptibles d’intégrer, sous réserve des choix de l’Utilisateur, des Données d’Utilisateur issues d’Applications Tierces.
Stages de préparation : Programme regroupant une série d’activités sportives à réaliser dans un temps imparti. Ils peuvent être créés par L’Utilisateur lui-même ou générés automatiquement.
Tour : désigne une suite d’action/épreuve sportive à réaliser dans un laps de temps limité. Les conditions du Tour sont définies dans la fiche descriptive le concernant.
Utilisatrice / Utilisateur : désigne toute personne disposant d’un Compte Utilisateur valide et actif. L’Utilisateur doit être une personne physique majeure, jouissant de sa pleine capacité juridique et se conformant aux Conditions Générales.
Utilisateur non signé : désigne toute personne disposant d’un Compte Utilisateur anonyme. L’Utilisateur doit être une personne physique majeure, jouissant de sa pleine capacité juridique et se conformant aux Conditions Générales.
Les Services sont fournis par Blouscrine aux seuls Utilisateurs. Les Services, y compris ceux rendus par le biais d’une Plateforme Partenaire, peuvent notamment inclure les fonctionnalités suivantes:
La Plateforme permet d’intégrer des Données d’Utilisateurs issues d’Applications Tierces telles que les principales applications mobiles de sport, GPS et autres objets connectés. Les Utilisateurs peuvent intégrer au sein des Services des Données d’Utilisateurs issues de leurs Applications Tierces habituelles et ainsi comptabiliser au sein de la Plateforme toutes leurs Données d’Utilisateurs. La Plateforme applicative traite ces données sans en altérer la source en les adaptant aux différentes activités décrites dans les Applications.
La Plateforme applicative, comprend les Services de Base suivants, accessibles à tout Utilisateur enregistré sur les applications Aleykat et Aleykat Workout :
L’utilisateur accepte de ne pas reproduire, copier ou revendre toute partie de la Plateforme Applicative en violation des dispositions des conditions générales d'utilisation de Blouscrine. L’utilisateur accepte également de ne pas accéder sans autorisation, interférer, endommager ou perturber une partie de la Plateforme Applicative, tout équipement ou réseau sur lequel la Plateforme est stocké, tous les logiciels utilisés dans la fourniture des applications, ou tout équipement ou réseau ou logiciel appartenant à un tiers ou utilisé par un tiers.
L’utilisation de la Plateforme Applicative se fait aux risques et péril de l’Utilisateur.
Utiliser les Services de la Plateforme Applicative requiert, en tout état de cause, un bon état de santé général. Il est recommandé de demander et de respecter l'avis d’un médecin avant de commencer les Services de la Plateforme Applicative. Cette précaution vaut tout particulièrement (mais pas uniquement) si l’Utilisateur est concerné par l'un ou l'une ou plusieurs des maladies/troubles/interventions suivantes :
Pour les Utilisatrices, veuillez noter que les activités ne doivent pas être effectuées par des femmes enceintes ou allaitantes.
Règle générale : L’Utilisateur doit être à l'écoute de son corps. Si avant ou lors de la réalisation d’un effort désigné par les Services de la Plateforme Applicative, l’Utilisateur êtes pris d'un quelconque trouble ou doute quant à son état de santé (par exemple, du fait de douleurs vives, d'un malaise général, d'essoufflements, de nausées ou de vertiges), l’Utilisateur s’engage à consulter et respecter l’avis d’un médecin avant de débuter ou de poursuivre avec la Plateforme Applicative.
L’utilisation de la Plateforme Applicative requiert parfois (mais pas uniquement) de produire des sorties cycliste sur la route. Ainsi, l’Utilisateur s’engage en tout temps à respecter le code de la route mis en place dans son pays et à respecter les autres utilisateurs de la route.
L’accès à la Plateforme application ainsi qu’au Compte Utilisateur Personnel est conditionné à l’acceptation et au respect des Conditions Générales. Afin de créer son Compte Utilisateur, l’Utilisateur indiquera son nom, prénom, adresse email et mot de passe dans la Plateforme Applicative.
Ce Compte Utilisateur sera alors créé sur la Plateforme. Blouscrine ne dispose d’aucun pouvoir de contrôle de la véracité des informations transmises par les Utilisateurs pour la création du Compte Utilisateur. En conséquence, Blouscrine ne saurait être tenu responsable de fausse déclaration ou d’usurpation d’identité effectuée par les Utilisateurs.
Les Utilisateurs s’engagent à fournir à Blouscrine des informations exactes mises à jour en fonction de leurs modifications dans le temps. Tout Utilisateur peut demander la suppression, la modification ou le transfert des données générées via le Compte Utilisateur en s’adressant à l’adresse mail suivante : contact@blouscrine.com.
L’accès au Compte Utilisateur s’effectue à partir de la Plateforme Applicative utilisable sur les équipements sous Android et iOS compatibles. L’accès au Compte est ouvert aux Heures de Disponibilité. Les Identifiants sont destinés à réserver l’accès au Compte au seul Utilisateur titulaire du Compte et à protéger la confidentialité des Données d’Utilisateur. Blouscrine n’a pas accès aux mots de passe choisis par les Utilisateurs et ne saurait les leur communiquer directement.
L’Utilisateur doit veiller à ne pas réutiliser le même mot de passe que celui associé à son Compte Utilisateur dans d’autres applications. L’Utilisateur ne doit pas communiquer les Identifiants de son Compte à des tiers. De manière générale, l’Utilisateur assume la responsabilité de la sécurité des postes individuels d’accès aux Services. Il est responsable des restrictions d’accès à ses outils connectés et de toutes les activités effectuées depuis son Compte ou avec ses Identifiants. Les Identifiants ne peuvent être changés qu’à l’initiative d’un Utilisateur ou sur demande de Blouscrine. L’Utilisateur est libre de changer son mot de passe dans le cas d’un oubli aux différents endroits de la Plateforme Applicative.
Si l’Utilisateur découvre ou a des raisons de croire que son mot de passe est connu de quelqu’un d’autre, ou qu’il est utilisé ou susceptible d’être utilisé de manière non autorisée, il doit en informer Blouscrine immédiatement en envoyant un e-mail à l’adresse contact@blouscrine.com.
Les Tours ne sont accessibles qu’aux Utilisateurs auquel il a été transmis l’identifiant tour par le créateur de ce défi. Les conditions des Tours sont définies dans la fiche descriptive le concernant.
Les Stages de préparation en groupe ne sont accessibles qu’aux Utilisateurs auquel il a été transmis l’identifiant tour par le créateur de ces défis. Les conditions des Stages de préparation sont définies dans la fiche descriptive les concernant.
Les stages de préparation individuels sont accessible à tous les Utilisateurs et Utilisateurs non signés de la plateforme applicative
Blouscrine s’engage à protéger les Données personnelles de l’Utilisateur conformément à la Réglementation applicable et dans les conditions détaillées dans notre Politique de Respect de la Vie Privée.
Blouscrine ne pourra voir sa responsabilité engagée que du fait d’une faute de sa part définitivement établie par les juridictions compétentes et passée en force de chose jugée.
Toute diffusion, exploitation, représentation, reproduction ou utilisation sur tout support de tout élément composant le Contenu des Services, y compris les Conditions Générales, autrement que dans les cas autorisés par Blouscrine, est strictement interdite.
Tout droit de propriété intellectuelle, notamment droit d’auteur, sur les dénominations et les logos incluant mais non limités à “Aleykat”, “Aleykat Workout”, et la charte graphique de la Plateforme appartiennent exclusivement à Blouscrine. Toute autre utilisation ou reproduction, même partielle, non autorisée, est strictement interdite. L’Utilisateur ne saurait utiliser la charte graphique, la marque, le logo, ou tout autre Contenu relevant de la propriété intellectuelle de Blouscrine, sauf autorisation écrite et préalable du titulaire concerné.
Blouscrine peut actualiser la Plateforme Applicative régulièrement ainsi que modifier son contenu à tout moment. En cas de nécessité, Blouscrine se réserve le droit de suspendre l'accès à la Plateforme Applicative, ou de le fermer indéfiniment. Tous contenus peuvent s'avérer ne plus être à jour, à tout moment, et Blouscrine n'a aucune obligation de les actualiser.
La nullité d’une des clauses des présentes n’entraîne pas la nullité des Conditions Générales, les autres clauses continueront à produire leurs effets.
Le fait, pour Blouscrine, de ne pas se prévaloir à titre temporaire ou permanent d’une ou plusieurs clauses des Conditions Générales, n’emportera en aucun cas renonciation à se prévaloir du reste des Conditions Générales.
Nous mettons tout en œuvre afin de fournir à l’Utilisateur, en toutes circonstances, des Services de qualité irréprochables. Toute réclamation de sa part devra être adressée à l’adresse e-mail suivante : aide@Blouscrine.com.
Les Conditions Générales sont soumises à la loi française.